Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Achat de la terre de Poulan par Antoine Dupuy, seigneur de Labastide-Dénat et Puylanier

Date : 1595 - 1595

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Contenu :

Description détaillée

Quelques pièces sont insérées dans le registre :

Parchemin plié, réemployé comme couverture à un registre de notaire. Porte étiquette "Genouilhac, not. 1406"
Guyot Rede (Rodoul) : don par le comte de Castres des biens et droits précédemment possédés à Poulan par Jean (...) (18 octobre 1434)
Bernard Dupuy, seigneur de Poulan : mandemenr du bureau des finances de Toulouse prouvant la publication du dénombrement des biens nobles (1665)
Guy Rodoul seigneur de Poulan : hommage fait au comte de Castres (1454, copie XVIIe siècle)
Luc Defos, vicaire de Pouzounnac, jure fidélité à la nation (24 juillet 1791)

Cote :

25 J 5

Inventaire d'archives :

Seigneurie de Poulan (1486-1633) 25 J 1-6

Description physique :

Description physique:

Registre

Registre: Oui

Personnes :

Personnes ou Institutions :

Poulan (Tarn ; seigneurie)

Lieux :

Poulan (Tarn, France), Poulan-Pouzols (Tarn, France)

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