Document d'archives : Le service public, je peux compter sur lui. CFDT, CFTC, CFE-CGC, CGT, CGT-FO.
Contenu :
[aucune illustration, texte blanc et jaune sur fond bleu] / [non identifié]. - s.l. : s.n., [1995] (Paris : Promo Service). - 1 bandeau horizontal texte. Date d'après l'annotation manuscrite au crayon à papier au verso et la manifestation du 30 mai 1995 pour la défense du Service public face aux directives de la Commission européenne.
Cote :
CFI/11/28
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conserver
Conditions d'accès :
Communicable
Conditions d'utilisation :
Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle où l'oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».
Langues :
Français
Description physique :
Texte imprimé
21 x 62 cm
Papier
Information matérielles :
Pli dans le sens de la hauteur.
Localisation physique :
Meuble à plans confédéral P1
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris