Document d'archives : Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.
Contenu :
Procès-verbal.
Cote :
1D/6/626
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000
Description physique :
Information matérielles :
papier
Lieux :
Thèmes :
Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001), Deuxième mandat de Pierre Mauroy (1977-1983), Premier mandat de Pierre Mauroy (1973-1977), Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995), Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989), administration communale, domaine public, procès-verbal, sécurité du travail, urbanisme