Document d'archives : Gravelines art. 1 : Dossier d'instruction DIGEC. 1974-1985 art. 2 : Demande d'autorisation de création. 1974-1985 Demande...
Titre :
Gravelines art. 1 : Dossier d'instruction DIGEC. 1974-1985 art. 2 : Demande d'autorisation de création. 1974-1985 Demande d'autorisation de création (extension, tranches 5 et 6). 1975-1985 Demande d'autorisation de rejet d'effluents radio-actifs liquides et gazeux. 1976-1984 art. 3 : Euratom (traité de Rome, articles 37, 41 et 43). 1979-1984 art. 4 : Demande d'autorisation de prise et de rejet d'eau. 1979-1986 Instruction mixte ; servitudes aéronautiques. 1974-1977 art. 5 : Dossier d'information préalable. 1973-1974
Cote :
19870342/7
Thèmes :
centrale nucléaire, centrale thermique, déclaration d'utilité publique, installation classée pour la protection de l'environnement, plan, électricité, énergie, équipement énergétique