Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Arrentements, contrats, attestations

Date : 1609 - 1723

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Contenu :

Contenu

Contrats d'arrentement (1609-1715) avec attestations (1717-1723).

Cote :

2 E 9/1187

Inventaire d'archives :

Archives du duché de Caderousse

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires aux archives départementales de Vaucluse

- 3 E 68/523 Contrats (nouveaux baux, arrentements, sommations, remission de terres et autres actes) concernant Aureille reçus pour le seigneur du Thor par Jacques de Caseneuve, avocat au parlement de Provence (1674-1691).

- 3 E 9(I)/1306*, fol. 27 : arrentement pour six ans d'Aureille, provenant de l'héritage de Louise d'Ancézune, en faveur d'Antoine Millieu, habitant de Caderousse, pour 4 000 livres (1624).

Observations :

Anciennes cotes

E DUCHE DE CADEROUSSE 191

Institutions :

Seigneurie d'Aureille

Personnes ou Institutions :

Duché de Caderousse

Nom de famille :

Ancézune (famille d'), Gramont-Caderousse (famille de)

Lieux :

Aureille (Bouches-du-Rhône, France)

Thèmes :

Type de document :

Document d'archives

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