Réglementation : instruction ministérielle, circulaire préfectorale, notes (novembre 1939-juillet 1940).

Circulation sur la route du col de La Faucille en période d'enneigement, fixation des horaires : notes de l'Etat-major du détachement de Gex (novembre-décembre 1939).

Eclairage des véhicules, réglementation : circulaires préfectorales (novembre 1939-juin 1940).

Chaînes à neige pour automobiles, mise à disposition de l'autorité militaire : note du sous-préfet aux maires, correspondance (1939).