Document d'archives : Schéma de mise en valeur de la mer : élaboration, consultation, réunion.
Cote :
3775 W 1-22
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture. Bureau de l'urbanisme et de l'environnement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 1er octobre 2015
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,25
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2015
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle