Document d'archives : Reconstitution du budget par chapitre Organismes privés ayant effectué en 1975 des études pour le compte du ministère (avec...

Titre :

Reconstitution du budget par chapitre Organismes privés ayant effectué en 1975 des études pour le compte du ministère (avec fascicule correspondant) Crédits affectés à la recherche scientifique (fascicule correspondant), à la protection civile et à la culture Régionalisation du budget de l'enveloppe recherche Articles à insérer dans le projet de loi de finances pour 1975 Evaluations de recettes non fiscales et tableau des taxes parafiscales pour 1975 Réponses aux questionnaires de la Commission des finances de l'Assemblée nationale Recrutements anticipés sur emplois demandés au titre de 1976 (nombre, coût, calendrier des recrutements) Etat A relatif au coût de gestion des services métropolitains chargés de la coopération

Cote :

19840430/2

Thèmes :

budget

Type de document :

budget

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