Document d'archives : Annay Titres constitutifs du droit de guet appartenant au seigneur de Saint-Fargeau. Procédure entre le seigneur de...
Titre :
Annay Titres constitutifs du droit de guet appartenant au seigneur de Saint-Fargeau. Procédure entre le seigneur de Saint-Fargeau et les habitants d’Annay concernant le droit de guet. Sentence du 20 février 1560 confirmant le seigneur dans ce droit et arrêt confirmatif du 1/er/ avril 1560. 1490-1561. Arquian Ferme des terrages. 1570. Hommage. 1547. Compromis. 1691. Domaine des Beurthes : mémoire. XVIIIe s. Faverelles Acquisitions de droits d’usages par le seigneur de Saint-Fargeau. 1561-1620. Vente de la seigneurie de Foiseau. 1750. Arpentage. 1538. Hommage ; dénombrement ; saisie féodale (fief du Martroy). XVIIe-XVIIIe s.
Cote :
90AP/184