Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Minutes de 1786 à 1789. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont analysées...

Date : 1786 - 1789

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Titre :

Minutes de 1786 à 1789. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous. Certains numéros de vue sont précisés.

Contenu :

1789 :
- 5 mai : contrat de mariage de Mathurin MICHENAUD et Marie-Anne DOUTEAU (vues 387-388)
- 26 mai : contrat de mariage de Mathurin PLUCHON et Marie LUCAS (vues 393-394)
- 2 juin : contrat de mariage de Pierre MAINDRON et Jeanne GAUTIER (vues 407-408)
- 4 juin : contrat de mariage de Pierre MUSSET et Jeanne BONNET (vues 409-410)
- 4 juin : contrat de mariage de René PICOT et Perrine BONNET (vues 411-412)
- 9 juin : contrat de mariage de Jean EPAULAIS et Jeanne MAINDRON (vues 417-418)
- 24 juin : testament de Marie-Charlotte VACHON, épouse de Mathurin FONTENEAU (vues 419-420)
- 2 juillet : contrat de mariage de Jean BLAIN et Elisabeth MUSSET (vues 421-422)
- 13 octobre : contrat de mariage de Pierre GABORIAU et Jeanne MARCHAND (vues 449-450).

Inventaire d'archives :

Minutier ancien de La Boissière-de-Montaigu, Boufféré, La Bruffière, Cugand, Montaigu, Saint-Georges-de-Montaigu, Saint-Hilaire-de-Loulay et...

Lieux :

Bruffière, La, Saint-Hilaire-de-Loulay, Cugand, Boufféré, Montaigu, Treize-Septiers, Saint-Georges-de-Montaigu, Boissière-de-Montaigu, La

Thèmes :

Officier ministériel

Type de document :

Document d'archives, minute notariale

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