Document d'archives : Terrains dépendant des pas géométriques (Saint-Denis, Saint-Benoît, Saint-André, Sainte-Rose, Sainte-Marie, Saint-Philippe,...
Titre :
Terrains dépendant des pas géométriques (Saint-Denis, Saint-Benoît, Saint-André, Sainte-Rose, Sainte-Marie, Saint-Philippe, Saint-Leu, Sainte-Suzanne, Etang-Salé, Saint-Louis, Saint-Paul, Saint-Leu, Saint-Joseph, Saint-Pierre). - Permis d'établir, occupations provisoires, locations, délimitations : correspondance, plans, rapports au Conseil privé.
Cote :
2Q152