Document d'archives : Séance du 29 mai 2008
Cote :
154AA/16
Inventaire d'archives :
Commissions d'étude interne et de la tutelle des propositions d'acquisitions
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 25 ans à partir de 02/07/2008
Description physique :
Information matérielles :
papier