Document d'archives : Pièces de procédure, mémoires, arrêts, créances, rentes sur la Bretagne, notés et renseignements divers provenant de l'entreprise...

Titre :

Pièces de procédure, mémoires, arrêts, créances, rentes sur la Bretagne, notés et renseignements divers provenant de l'entreprise des lits militaires dans laquelle M. Sauvin de Saint-Mesmin avait pour associés MM. Despuisards et Cocquebert ; quelques pièces relatives à ces derniers. - Actes de vente d'offices, cession de droit accords, etc., provenant de Madame Garran (ou Garrand) née Marie-Claude Sauvin. - Baux de fermes à Soignolles (Seine-et-Marne) et Barneau (commune de Soignolles) ; adjudication, obligation, le tout provenant en grande partie de la famille Sauvin de Saint-Mesmin. - Brevet militaire, lettres de ministres de Louis XV et de Louis XVI au sujet du poste de ministre de France auprès du duc de Deux-Ponts, pièces diverses concernant la noblesse de la famille Durand de Beauval, originaire deSaint-Domingue.

Cote :

T//469

Inventaire d'archives :

Papiers d'origine privée. Volume 3

Archives nationales
    • Pièces de procédure, mémoires, arrêts, créances, rentes sur la Bretagne, notés et renseignements divers provenant de l'entreprise des lits militaires dans laquelle M. Sauvin de Saint-Mesmin avait pour associés MM. Despuisards et...

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