Document d'archives : Sassenay
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Sassenay comprend les registres paroissiaux, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune.
Cote :
EDEP 524, 2170 - 2213
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Sassenay
Informations sur l'acquisition :
Dépôt en application du Code du Patrimoine (entrées des 8 septembre 1993 et s. d.).
Description :
Mise en forme :
Fonds classé selon le cadre de classement des communes de 1926.
Conditions d'accès :
Les registres paroissiaux sont uniquement consultables sous format numérique (www.archives71.fr).