Document d'archives : Communautés de Farincourt, Faverolles-les-Marac, Faverolles-les-Lucey (Côte-d'Or), Fayl-Billot, Flagey, Flée (Côte-d'Or),...

Titre :

Communautés de Farincourt, Faverolles-les-Marac, Faverolles-les-Lucey (Côte-d'Or), Fayl-Billot, Flagey, Flée (Côte-d'Or), Foulain, Fouvent-le-Château (Haute-Saône)

Contenu :

Présentation du contenu
Communauté de Farincourt : enrôlement militaire ; demande en réduction du dixième d'imposition par M. de Véron ; état des terres incultes en 1769 ; comptes des syndics ; maladie épidémique sur les bêtes à cornes (le charbon) en 1788.
Communauté de Faverolles-les-Lucey (Côte-d'Or) : état des terres incultes en 1769.
Communauté de Faverolles-les-Marac : état des terres incultes en 1769 ; maladie sur les bêtes à cornes en 1780.
Communauté de Fays-Billot : requête de M. Theurel, bailly de Fayl-Billot, au sujet d'un employé des fermes royales, accusé de violences exercées contre une femme ; ordre de M. Le Peletier de Beaupré, intendant, de faire emprisonner l'employé des fermes (1731) ; information au sujet d'un cavalier de la maréchaussée, condamné pour meurtre, à être pendu (1731) ; pension de soldat invalide ; requête du duc de Polignac, du 22 février 1787, demandant la réparation des chemins finagers de Fays-Billot ; rapport de M. Lejolivet, ingénieur en chef des ponts et chaussées, du 16 mars 1787, sur l'état des chemins.
Communauté de Flagey : état des terres incultes en 1779 ; nomination de M. Perrot, greffier municipal (1787) ; acte d'assemblée des habitants, du 26 octobre 1787, délibérant sur : la quantité, la valeur et le revenu des propriétés situées dans le finage de Flagey ; les maladies épidémiques ; l'entretien des routes et des chemins de la communauté ; état nominatif des propriétaires ; dénombrement de la population.
Communauté de Flée (Côte-d'Or) : état des terres incultes en 1769.
Communauté de Foulain : état des terres incultes en 1769 ; réparations au presbytère (1766-1786), devis estimatifs, procès-verbaux d'adjudication et de visite des travaux, ordonnance de M. Rouillé d'Orfeuil, intendant, du 28 juin 1786, autorisant l'adjudication au profit de M. Martin, laboureur à Luzy ; autorisation donnée à la communauté, de poursuivre les usurpateurs de biens communaux (1785).
Communauté de Fouvent-le-Château (Haute-Saône) : état des terres incultes en 1769 ; demande de secours par M. Petit, laboureur, père de dix enfants vivants (1784) ; destruction de six louveteaux.

Cote :

C 131

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 58 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

Archives départementales de la Haute-Marne

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