Document d'archives : Consulat et section consulaire
Contenu :
Le sous-fonds contient les archives de la section consulaire et du consulat de France à Téhéran et s'organise en deux parties : la première partie regroupe les dossiers thématiques liés aux affaires consulaires (cotes 686PO/1/1-25) et la deuxième partie regroupe l'immatriculation consulaire (registres, fiches, dossiers nominatifs consulaires) sous les cotes 686PO/1/26-125.
Cote :
686PO/1/1-126
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Consulat de France à Téhéran (Iran)
Informations sur l'acquisition :
Versement rapatrié en urgence au centre des Archives diplomatiques de Nantes le 31 octobre 2006 (versement 2006/34).
Description :
Critères de sélection :
Eliminations effectuées sur place par la mission archives. Eliminations complémentaires effectuées lors du traitement du versement au CADN.
Mise en forme :
Le plan de classement utilisé pour les archives consulaires est distinct de celui de l'ambassade. Trois plans de classement ont été utilisés pendant la période chronologique. Le premier plan n'est pas daté. Le deuxième est rédigé en 1980 puis mis en application en 1981. Les dossiers sont reclassés suivant ce plan. Le 3ème plan de classement rédigé par Mlle Constant lors de sa mission archives en 1992 est mis en application le 1er janvier 1993.
Conditions d'accès :
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Langues :
La majorité des documents est rédigée en français, certains le sont en persan.
Description physique :
126 articles
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique des archives rapatriées de la section consulaire de l'ambassade et du consulat de France à Téhéran, 1902-1999. Poste, mission archives, 1992, 2006. CADN, octobre 2006, septembre 2008, juin 2001. 11 p., dactyl.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes