Document d'archives : Éclaircissements demandés par le garde des sceaux pour connaître toutes les fondations et les revenus des hôpitaux dans la...
Titre :
Éclaircissements demandés par le garde des sceaux pour connaître toutes les fondations et les revenus des hôpitaux dans la généralité en 1774. - Mémoires et correspondances à ce sujet avec les subdélégués. - Transaction de l'abbé de Lorroy avec les hôpitaux de Châlons, Tournus et Chagny. - Demande d'augmentation de revenus par les administrateurs de l'Hôtel-Dieu de La Châtre. - Droits d'octrois établis en faveur des hôpitaux. - Justification de ces droits par titres, et arrêt du conseil au sujet des emprunts faits par ces établissements. 1756-1782
Cote :
C/41
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur : Intendance du Berry
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 2001
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier