Document d'archives : Éclaircissements demandés par le garde des sceaux pour connaître toutes les fondations et les revenus des hôpitaux dans la...

Titre :

Éclaircissements demandés par le garde des sceaux pour connaître toutes les fondations et les revenus des hôpitaux dans la généralité en 1774. - Mémoires et correspondances à ce sujet avec les subdélégués. - Transaction de l'abbé de Lorroy avec les hôpitaux de Châlons, Tournus et Chagny. - Demande d'augmentation de revenus par les administrateurs de l'Hôtel-Dieu de La Châtre. - Droits d'octrois établis en faveur des hôpitaux. - Justification de ces droits par titres, et arrêt du conseil au sujet des emprunts faits par ces établissements. 1756-1782

Cote :

C/41

Inventaire d'archives :

Intendance du Berry

Informations sur le producteur :

Producteur : Intendance du Berry

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 2001

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Type de document :

Papier

Archives départementales du Cher
    • Éclaircissements demandés par le garde des sceaux pour connaître toutes les fondations et les revenus des hôpitaux dans la généralité en 1774. - Mémoires et correspondances à ce sujet avec les subdélégués. - Transaction de l'abbé...

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