Document d'archives : Assemblée des communautés de la viguerie d'Apt
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Délibérations (1727-1789), visite des chemins (1670), verbaux d'enchères des adjudications des travaux (1780-1789), mémoires et notes (1766-1787).
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084_B 1090-1092
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
L'assemblée des communautés de la viguerie réunit les consuls ou députés de 43 communautés de Provence :
Ansouis, Apt, Auribeau, Beaumettes, Buoux, Cabrières-d'Aigues, Cadenet, Caseneuve, Castellet, Cucuron, Gargas, Gignac, Gordes, Goult, Grambois, Joucas, Lacoste, Lauris, Lioux, Lourmarin, la Motte-d'Aigues, Mérindol, Murs, Peypin-d'Aigues, Pierrevert, Puget, Puivert, Roquefure, Roussillon, Rustrel, Saignon, Saint-Christol, Saint-Martin-de-Castillon, Saint-Martin-de-la-Brasque, Saint-Pantaléon, Saint-Saturnin, Simiane, Sivergues, Vaugines, Viens, Villars, Villelaure, Vitrolles.
Si le viguier est présent aux assemblées jusqu'au milieu du XVIIIe siècle, ce sont les trois consuls d'Apt en qualité de chefs de viguerie qui convoquent et président les assemblées annuelles, lesquelles se tiennent à l'hôtel de ville d'Apt. L'assemblée vote les impositions et administre la gestion des chemins et des ponts dont elle assure l'entretien, la construction et la réparation, assure la mise aux enchères de l'adjudication des travaux. L'assemblée désigne aussi un trésorier particulier ; elle donne à bail la perception des recettes à un receveur, nomme un greffier secrétaire - ce fut le notaire Joseph Forest - et un architecte chargé des visites et du contrôle des travaux.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Séquestre révolutionnaire
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Description physique :
Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 3 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Vaucluse. Archives civiles. Série B, tome I : art. 1-1501, par F. Achard et L. Duhamel. Paris, 1878, 419 p.
Documents séparés du fonds
Arch. dép. Vaucluse
2 L 57 : tableaux des chemins de la viguerie d'Apt, prix-faits d'entretien et de réparations (1758-1792)
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Institutions :
Assemblée des communautés de la viguerie d'Apt, Viguerie d'Apt