Gestion administrative et financière. - Budget 2008 : procès-verbal de la commission de surveillance, rapport sur l'activité du domaine, bilan des locations saisonnières, comparatifs des ventes, correspondance. Budget 2009 : procès-verbaux de la commission de surveillance, rôle des contributions indirectes, études, compte rendu de réunion, résultat de la fréquentation touristique, tarifs des gites, plans, correspondance. Budget 2011 : procès-verbal de la commission de gestion et de surveillance, note, correspondance. Budget 2012 : documents budgétaires, note, liste des travaux, correspondance. Budget 2013 : procès-verbal de commission, fréquentation touristique, tarif des alcools, compte rendu de réunion, plan d'aménagement. Budget 2014 : compte rendu de réunion, notes, procès-verbal de la commission de surveillance et de gestion, état des stocks, correspondance. Budget 2015 : procès-verbal de la commission de gestion et de surveillance, budget annexe, situation financière, fiche de compte d'exploitation, devis, notes, bilan de la fréquentation touristique, état des stocks, correspondance. Budget 2016 : procès-verbaux de la commission de surveillance et de gestion, état du personnel, budget annexe, correspondance.

1491 W 6

Archives du suivi du Domaine départemental d'Ognoas (1491 W)