Document d'archives : Apport d'une sentence d'arbitrage du 30 juillet 1706 rendue par les cardinal de Noailles, supérieur du collège de Navarre, à...
Titre :
Apport d'une sentence d'arbitrage du 30 juillet 1706 rendue par les cardinal de Noailles, supérieur du collège de Navarre, à propos de la reddition des comptes.
Contenu :
Origine de l'information :
Collèges et professeurs, XVIIIe siècle (95 actes), par Claire Béchu, 1986-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2006 Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/XI/388
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire André VALET, 18 octobre 1692 - 17 août 1733 (étude XI)