Document d'archives : Régime de la loi du 14 avril 1871.
Contenu :
Renouvellement des maires, adjoints et conseillers municipaux : instructions, correspondance, télégrammes, brouillons d’arrêtés préfectoraux, affiche relative à la loi sur les élections et affiche d’arrêté de convocation, liste des conseils municipaux des chefs-lieux d’arrondissement des villes de 20 000 âmes, tableaux des municipalités électives (arrondissements de Die, Montélimar et Nyons).
Cote :
3 M 395