Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR.

Contenu :

  • Affaire n° 539. "Canal du Rhône au Rhin. Programme d'amélioration." Avis rendu le 2 avril 1908.
  • Affaire n° 1334. "Saône. Amélioration des écluses entre Gray et [Verdun-sur-le-Doubs]." Avis rendu le 16 juillet 1908.
  • Affaire n° 1545. "Train de Saint-Seine-l'Abbaye à Aignay-le-Duc. Dijon à Beaune et Dijon à Saulieu. Déclaration d'utilité publique." Avis rendu en commission des vacations, le 5 août 1908.

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