Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR.
Contenu :
- Affaire n° 539. "Canal du Rhône au Rhin. Programme d'amélioration." Avis rendu le 2
avril 1908.
- Affaire n° 1334. "Saône. Amélioration des écluses entre Gray et [Verdun-sur-le-Doubs]."
Avis rendu le 16 juillet 1908.
- Affaire n° 1545. "Train de Saint-Seine-l'Abbaye à Aignay-le-Duc. Dijon à Beaune et
Dijon à Saulieu. Déclaration d'utilité publique." Avis rendu en commission des vacations, le
5 août 1908.
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