Document d'archives : Statuts et règlement intérieur (1916-2003). Copies des statuts et du Journal officiel conservés dans le fonds de la Préfecture...

Titre :

Statuts et règlement intérieur (1916-2003). Copies des statuts et du Journal officiel conservés dans le fonds de la Préfecture aux Archives départementales de l’Hérault (1916) ; modification des statuts (1953, 1997) ; récépissés de déclaration de modifications à la Préfecture (1979, 1980, 1982, 1983, 1992, 2003) ; déclaration de changement de conseil d’administration (2000) ; règlements intérieurs (s.d.). Réunions de bureau, du conseil d’administration et de l’assemblée générale (1948-2002). Registre des procès-verbaux et comptes rendus (1948-1950, 1973-1978) ; registre procès-verbaux et comptes rendus (1966-1969) ; registre procès-verbaux et comptes rendus (1984-1989) ; comptes rendus (1962-1982, 1985-1989, 1991-1992, 1994-1998) ; rapport moral 1998/1999 (1999), comptes rendus de bureau (2000), comptes rendus d’assemblée générale (2001-2002).

Cote :

36 S 1

Inventaire d'archives :

36S - Fonds Etoile Bleue

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales

Liens