Document d'archives : 1672.
Contenu :
Édits, déclarations et lettres patentes du roi Louis XIV ; arrêts du Conseil d'État : — enregistrement d'un acte de foi et hommage au duc de Bourbonnais et d'Auvergne (Charles Ier, 1441), par Artaud de Vernouilles, seigneur de La Roche ; — dénombrement de la seigneurie de La Roche ; — commissions des tailles ; — octrois en faveur des habitants de Villefranche ; — érection de la baronnie de Grézieu-le-Marché en comté, sous le nom de Souvigny, en faveur de Jean de Gagnières. — Lettres de naturalité en faveur de Pierre Blanchet et de Claudine Guillard, sa femme ; — de provisions d'offices. — Rôles des officiers du Bureau des finances conservés ou supprimés ; — des taxes imposées sur les trésoriers de France, etc.
Cote :
8C84