BARTHELEMY Louis, GIRAUD Émile (legs), PIGERON (legs)

ROUSSIEUX - - Écoles primaires. Maison d'école : projet, ROMANS - - Eaux. Alimentation en eau potable de la commune, ROMANS - - École Pratique de Commerce et d'Industrie. Construction, ROMANS - - Comptabilité communale. Somme due par la commune à BARTHELEMY Louis pour travaux, ROMANS - - Éclairage public. Non exécution des traités, ROMANS - - Casernes. Construction de casernes sur terrains non constructibles, Romans (collège), MONTMIRAL - - Dons et legs. Legs PIGERON, ROMANS - - Gaz. Litige relatif à l'augmentation du prix du gaz, ROUSSET - - Fontaines. Excavation dans une rue, SAHUNE - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de construction, ROMANS - - Casernes. Caserne Bon à Romans : travaux, ROMANS - - Dons et legs. Legs GIRAUD Émile : inexécution des conditions, ROMANS - - Collèges. Surveillance des travaux du collège de Romans, Romans (caserne Bon), ROMEYER - - Biens communaux. Cession de terrains à la commune, ROMANS - - Taxes. Demande d'exonération de la taxe du droit des pauvres, ROMANS - - Propriétés. Immeuble menaçant de ruine : demande de démolition, ROMANS - - Dons et legs. Legs PIGERON à la commune

Administration communale -- Biens communaux -- Acquisitions (1869-1900), Administration communale -- Travaux communaux -- Travaux divers (1870-1896), Contributions et formalités -- Taxes diverses -- Taxe du droit des pauvres (1922), Défense -- Casernes -- Construction (1893-1898), Défense -- Casernes -- Travaux (1934), Eaux -- Fontaines -- Alimentation (1868-1900), Eaux -- Fontaines -- Travaux (1866-1911), Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Immeuble/maison menaçant ruine (1872-1925), Environnement et cadre de vie -- Éclairage public -- Contrat d'éclairage (1873-1913), Mines et énergie -- Gaz -- Prix (1915-1921), Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Révocation (1866-1904), Éducation -- Collèges -- Travaux (1893), Éducation -- École pratique de commerce et d'industrie -- Construction (1910), Éducation -- Écoles primaires -- Construction (1866-1919)

ACHARD (Charlotte), épouse PIERRE, de Paris, ACHARD (Augustin), de La Motte-Fanjas, ACHARD (Félix), de Lyon, ACHARD (Hélène), épouse ROUENBERG, de Londres, ACHARD (Laure), épouse TAVERNIER, d'Annecy (Haute-Savoie), Administration du Génie Militaire, BARTHELEMY (Albert), peintre à Marseille, BASTIAN (Augustin), entrepreneur à Rousset, BERTOLUS, ingénieur électricien à Saint-Étienne (Loire), BRUN (Victor), entrepreneur de travaux publics à Lyon, CLEMENT (Auguste), propriétaire à Châtillon-Saint-Jean, DEVEAUX (Alexandre), secrétaire des Eaux et Forêts de Mende (Lozère), GIRARD, agent-voyer cantonal à Nyons, GIRAUD-JORDAN, conseiller honoraire, de Beaumont-Monteux, GIRAUDON (Michel), entrepreneur de travaux publics à Romans, GUITTON, ingénieur-électricien à Saint-Étienne (Loire), LOISEAU (Fabien), architecte à Romans, Montmiral (commune), RASTEL (Victorine), sage-femme à Rousset, RIONDEL (Henriette), épouse FERLIN, de Saint-Marcellin (Isère), RIONDEL (Louise), épouse FUGIER, de Moirans (Isère), RIONDEL (Émilie), épouse CHARVIN, de Sète (Hérault), Rac (commune), Romans (commune), Romeyer (commune), Roussieux (commune), Sahune (commune), Société Anonyme d'éclairage par le gaz de Romans et Bourg-de-Péage, TARZE (Simon), propriétaire à Lens-Lestang, TRUCHEFAUD (Mathieu), propriétaire à Barsac, Union Sportive Romanaise et Péageois, VIGNE (Ferdinand), architecte à Nyons