Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Copie de la mappe originale (plan cadastral) de la commune de Mognard. Signée Cocelli, directeur de la péréquation générale.

Date : 1732 - 1732

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Contenu :

Mappe n° 236, copie. 3 vues : G, 1 et 2.

Cote :

C 3256

Inventaire d'archives :

Cadastre général de Savoie. - Sous-fonds du bureau de la péréquation générale et du cadastre. (C 1842-5053)

Conditions d'accès :

NC Archives en ligne

Description physique :

Plan au lavis, papier collé sur toile. Dimension : 150 x 113 cm.

Ressources complémentaires :

Liste des parcelles par numéro avec noms des propriétaires et des lieudits. (Transcricption de l'Atlas de M. Barbero coté 4Num 76) - Format xls.

Institutions :

Duché de Savoie - Administrations provinciales / Intendance générale de Savoie / Bureau de la Péréquation générale et du cadastre

Lieux :

Mognard (Savoie ; France)

Thèmes :

fiscalité, immobilier

Type de document :

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