Document d'archives : Conseil municipal du 15 novembre 2007 : doubles des registres de la 1ère partie des délibérations et de la 2ème partie des...
Titre :
Conseil municipal du 15 novembre 2007 : doubles des registres de la 1ère partie des délibérations et de la 2ème partie des décisions (tomes 19 et 20). Conseil municipal du 15 novembre 2007 : double du registre de la 2ème partie des délibérations (tome 21). Conseil municipal du 17 décembre 2007 : double du registre des décisions (tome 21).
Cote :
611 W 17
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
4 pièces