Document d'archives : 1592-1755

Contenu :

État du fonds
Ponts et chaussées. Règlements relatifs à la visite, à la réparation et à l'entretien des ports, chemins et passages. — Arret de la Chambre des eaux et forêts de Toulouse, portant règlement pour, les rivières, ruisseaux, moulins et chaussées. — Mémoire pour perfectionner la police sur les chemins, par l'abbé de Saint-Pierre. — Devis général pour la construction des nouveaux chemins. — Règlement sur l'entretien des fossés et la largeur des chemins dans la sénéchaussée de Toulouse. — Devis général de l'entretien des chemins dans la sénéchaussée de Toulouse. — Devis général de l'entretien des chemins dans la sénéchaussée de Carcassonne. — Règlement sur l'entretien des fossés et la largeur des chemins dans la même sénéchaussée. — Ordonnance concernant la voirie. — Mémoire pour satisfaire aux délibérations par lesquelles les États ont chargé les syndics de faire le projet d'un nouveau règlement sur la contribution aux réparations des ponts et chemins.

Cote :

C 209

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 11 pièces, papier (8 imprimées).

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