Document d'archives : Dossier de demande d'autorisation de réaliser la réouverture de la Sallemouille au lieu dit l'Etang Neuf sur MARCOUSSIS, au...
Titre :
Dossier de demande d'autorisation de réaliser la réouverture de la Sallemouille au lieu dit l'Etang Neuf sur MARCOUSSIS, au bénéfice du Syndicat mIxte de la Vallée de l'Orge Aval (634) (2007-2008).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2518W/15
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier