Document d'archives : 1892-1999

Date : 1892 - 1999

Contenu :

- 1 à 639: collections chronologiques du courrier, 1986-1999, et dossiers thématiques, 1892-1999
- 640 à 842: «registres», 1882-1995
- 843 à 1894 : fiches des immatriculés et dossiers nominatifs, début XXe s.-1999 (contient également les fiches d'immatriculation et les dossiers nominatifs du consulat de Liverpool).
- 1895 à 1944 : complément «registres» (registres des actes divers et registres des dépôts)

Cote :

379PO/1/1-1944

Inventaire d'archives :

LONDRES (consulat général)

Informations sur le producteur :

Consulat général de France à Londres

Informations sur l'acquisition :

Versements enregistrés sous les n°2001/91 et 2011008NN.

Historique de conservation :

Les archives du consulat général ont subi de lourdes pertes: la majeure partie des archives antérieures à la première guerre mondiale, à l'exception des registres de l'état civil et des actes notariés et divers (voir les collections correspondantes), ont disparu. Ce qu'il en reste a été intégré en 1947 aux archives de l'ambassade de France ci-dessus (séries A et CH).

En 1991, suite à la fermeture du consulat général de France à Liverpool, les archives sont transférées au consult général de France à Londres, devenu alors compétent.

Conditions d'accès :

Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation :

La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.

Description physique :

1489 articles, soit 164,71 ml

Ressources complémentaires :

Répertoire numérique des archives rapatriées du consulat général de France à Londres, 1892-1999, 379PO/1/1-1944, poste et mission d'archives, novembre 2001, CADN, décembre 2002, août 2014, 123p., dactyl.
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