Document d'archives : Délibération n°96 - Pupilles de la nation. Subvention.
Contenu :
Délibération, rapport, lettre.
Cote :
1D/5/3780
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier