Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Fonds de la famille Avril et alliées.

Date : 1604 - 1857

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Présentation du contenu

Pièces concernant les biens de la famille Avril et alliées (Roustille, Commeau-Levêques, Desnoës, Rattier…) établies à La Daguenière et Chateauneuf-sur-Sarthe : inventaire après décès, actes notariés, actes hypothécaires, mémoires, quittances, plans… (1604-1857).

Cote :

156 J

Inventaire d'archives :

État des fonds des archives privées (série F et série J)(XIIe - XXIe siècle)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Inconnue

Historique de conservation :

Historique de la conservation

Inconnu

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives privées

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation

Reproduction libre

Langues :

Langue des unités documentaires: Français.

Description physique :

Description physique:

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 1 carton

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0.20

Ressources complémentaires :

Références

En attente de classement

Personnes :

Avril (famille), Roustille (famille)

Thèmes :

famille, propriété

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