Document d'archives : Délibération n° 89/1 - Services municipaux. Économat. Cession de vieux papiers. Marché.
Contenu :
Délibération, soumission.
Cote :
1D/5/23643
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier