Document d'archives : Aéronautique. Publicité. Débiteurs envers le Trésor. Plages. Opérations immobilières. Poinçonnement des bijoux. Protection contre...

Titre :

Aéronautique. Publicité. Débiteurs envers le Trésor. Plages. Opérations immobilières. Poinçonnement des bijoux. Protection contre l'incendie. Fourrières. Rapatriement d'indigents

Contenu :

Aéronautique : autorisations d'aterrissage, recherche et sauvetages des aéronefs en détresse.Publicité : usage de haut-parleurs, affichage, prospectus illustrés de publicité pour des tracteurs.Débiteurs envers le Trésor.Plages : aménagement et défense.Autorisation d'opérations immobilières, notamment entre Européens et Musulmans (seul dossier remontant à 1941).Poinçonnement des bijoux d'argent fabriqués en Kabylie.Protection contre l'incendie.Tarifs des fourrières.Rapatriement d'indigents.

Cote :

915 27

Archives nationales d'outre-mer - ANOM

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