Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Seigneurie de Toucy

Date : 1537 - 1739

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Conflit avec les moines de Fleury-sur-Loire au sujet des dîmes de Villiers-Saint-Benoît : transactions, baux de la dîme (1537-1739). Fief de Breaut : aveu et dénombrement par Guillaume de Courtenay, seigneur de Chevillon à René de Prie (1586). Terrier de la seigneurie : lettres de commission (1599).

Cote :

1 J 700

Inventaire d'archives :

Archives privées : pièces isolées et petits fonds

Informations sur le producteur :

Producteur non identifié

Seigneurie de Toucy (Yonne)

Informations sur l'acquisition :

Modalité d'entrée inconnue en 1987.

néant

numéro via reprise-8781 Versant non identifié

Institutions :

Producteur non identifié, Seigneurie de Toucy (Yonne), Seigneurie de Toucy (Yonne, France)

Lieux :

Toucy (Yonne, France), Fleury-sur-Loire (Loiret, France), Toucy, Seigneurie de (Yonne, France), Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret, France), Villiers-Saint-Benoit (Yonne, France), Bréaut, Fief de (Toucy, Yonne, France)

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