Document d'archives : Impôts/Octroi Ville de Saint Denis [ Auteur ] Saint Denis Prévôt et Drouard ...

Titre :

Impôts/Octroi Ville de Saint Denis [ Auteur ] Saint Denis Prévôt et Drouard

Contenu :

Présentation du contenu
Commune de Saint Denis. Tarif de l'octroi. Ordonnance du Roi ; Extrait du règlement particulier de l'octroi municipal de la ville de Saint-Denis

Cote :

1 Fi 759

Inventaire d'archives :

1Fi - Affiches 1665-

Informations sur l'acquisition :

Mode d'acquisition :
Vr

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Conditions d'utilisation :

Demande autorisation de reproduction

Description physique :

description_materielle: affiche noire et blanche
Information matérielles :
Papier
Bon
Dimensions :
63x48

Ressources complémentaires :

Document extrait de la cote 1S10

Observations :

origine du document
archives municipales

Où consulter le document :

Commune de Pontoise - Service archives documentation

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