Document d'archives : Conseil municipal du 1er octobre 2007 : registres originaux des délibérations et de la 2ème partie des décisions (tomes 17 et...
Titre :
Conseil municipal du 1er octobre 2007 : registres originaux des délibérations et de la 2ème partie des décisions (tomes 17 et 18). Conseil municipal du 15 novembre 2007 : registre original de la 1ère partie des décisions (tome 18).
Cote :
611 W 9
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
2 pièces