Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Agriculture. – Syndicat agricole, création : statuts, correspondance (1905-1906). Récolte, déclaration : cahier (1907). Comice...

Date : 1842 - 1962

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Titre :

Agriculture. – Syndicat agricole, création : statuts, correspondance (1905-1906). Récolte, déclaration : cahier (1907). Comice agricole et concours, organisation : instructions (1854, 1867). Animaux nuisibles, destruction : correspondance, arrêtés, instructions (1842-1962). Calamités, indemnisation : états (1883). Enquête : questionnaire, correspondance (1845-1880). Statistiques : instructions, registres, états, questionnaire (1854-1913).

Cote :

Edpt 378 3F1

Inventaire d'archives :

Archives communales de Raon-aux-Bois

Informations sur l'acquisition :

2010-09-09

versement numéro via 2010 172 Raon-aux-Bois (Vosges)

Description :

Mise en forme :

Classement définitif

Lieux :

Raon-aux-Bois (Vosges, France)

Thèmes :

agriculture, animal nuisible, calamité agricole, coopérative agricole, culture industrielle, exploitation agricole

Type de document :

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