Document d'archives : Biens communaux non bâtis
Contenu :
Ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, plans, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance.
Inventaire d'archives :
Nézignan-l'Évêque - Dossiers d'administration communale (1820-1940)