Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Montal (de). - Paroisse de Crandelles. - Hommage fait par Rigal Rogier à Géraud de Montal de 3 parties du village del Puech,...

Date : 1323 - 1323

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Titre :

Montal (de). - Paroisse de Crandelles. - Hommage fait par Rigal Rogier à Géraud de Montal de 3 parties du village del Puech, paroisse de Crandelles, avec réserve de la justice jusqu'à 60 s. 1 d. (15 février 1323).

Cote :

E DEP 1500/353

Inventaire d'archives :

Archives communales d'Aurillac

Description physique :

1 pièce, parchemin.

Observations :

Commentaire

Ancienne cote : HH 46

Lieux :

Aurillac (Cantal, France)

Thèmes :

Administration communale

Type de document :

Document d'archives