Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BRIOT (Guillaume) maître peintre demeurant au fbg Saint-Honoré § Consentement par. .. à cause de son contrat de mariage avec...

Date : 1634 - 1634

Voir le contexte de la notice

Titre :

BRIOT (Guillaume) maître peintre demeurant au fbg Saint-Honoré § Consentement par. .. à cause de son contrat de mariage avec Henriette MOURET, à un bail de maison et jardin à Saint-Denis passé entre Daniel MOURET, son beau-père, et Charles VINCENT, jardinier - V. MOURET (famille) -

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012Date de révision :

2010Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XLII/86

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jacques MOREL, 27 mai 1605 - 13 novembre 1652 (étude XLII)

Personnes :

Briot, Guillaume

Type de document :

bail, contrat de mariage

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