Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : propriétés diverses : utilisation des bâtiments militaires : correspondance...

Date : 1924 - 1924

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Contenu :

SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : propriétés diverses : utilisation des bâtiments militaires : correspondance 1924

Cote :

5WP/182/3

Inventaire d'archives :

Défense du territoire et conflits

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe

Langues :

Français

Lieux :

SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE--COMMUNE DE

Thèmes :

BATIMENT MILITAIRE, DROIT DIVERS