Document d'archives : Rivières/Réglementation/Police Préfecture de Seine et Oise [ Auteur ] Compiègne Conantray ...
Titre :
Rivières/Réglementation/Police Préfecture de Seine et Oise [ Auteur ] Compiègne Conantray
Contenu :
Présentation du contenu
Règlement de police de la rivière d'Oise canalisée
Cote :
1 Fi 2689
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Mode d'acquisition :
Vr
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Conditions d'utilisation :
Demande autorisation de reproduction
Description physique :
description_materielle:
affiche noire et blanche
Information matérielles :
Papier
Bon
Dimensions :
46x36
Ressources complémentaires :
Observations :
origine du document
archives municipales
Personnes :
Conantray, Préfecture de Seine et Oise, Préfecture de Seine et Oise [ Auteur ], Saint Marsault, de