Document d'archives : Centenaire de la loi 1901, anniversaire de la loi concernant les associations : registre des délibérations du Conseil Municipal...
Titre :
Centenaire de la loi 1901, anniversaire de la loi concernant les associations : registre des délibérations du Conseil Municipal avec procès-verbal de séance (1901), dossier sur un sondage du CSA concernant la vie associative en France entre 1901 et 2001, rapport public du Conseil d’état et étude sur la loi de 1901 concernant les associations, documentation concernant la loi (2001), liste des associations montpelliéraines (2001). Foire aux associations, organisation : budget avec factures et récapitulatif, courriers, plans, brochures, affiches (1901-2001).
Cote :
688 W 13
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Thèmes :
Type de document :
AFFICHE, BROCHURE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOCUMENTATION, LISTE, PIECE COMPTABLE, PLAN, PROCES-VERBAL, RAPPORT