Document d'archives : n° 1979-24, Rapporteur : VERGNAUD Robert, Titre : La préservation du patrimoine architectural, archéologique et paysager de la...
Titre :
n° 1979-24, Rapporteur : VERGNAUD Robert, Titre : La préservation du patrimoine architectural, archéologique et paysager de la France, Nature du texte : rapport, Section : Cadre de vie, Mode de saisine : autosaisine, Date d'adoption : 09/05/1979.
Cote :
19970205/29
Thèmes :
agriculture, communication, culture, enseignement, environnement, finances publiques, industrie, loisirs, matière première, science, société, sport, tourisme, transport, travail, économie, énergie, équipement
Type de document :
Fonctions :
aménagement du territoire, conseil, planification, relations internationales, étude