Circulaires et correspondance relatives à l'exécution des lois sur les passeports, au retour en France d'émigrés et déportés, soit par suite de l'inexécution de ces lois, soit à l'aide de faux passeports ou de passeports de complaisance, 1793-an VIII ; – instructions relatives aux passeports de ou pour Lyon et l'étranger, ans II-VII ; – demandes de passeports, renseignements sur les pétitionnaires, 1793-an VII ; – faux passeports, ans V-VIII ; – arrestation de voyageurs pour défaut de passeports, an VIII.