Document d'archives : n° 1990-04, Rapporteur : GARCIA, José, Titre : La sécurité dans les sports et les loisirs, Nature du texte : rapport, Section :...
Titre :
n° 1990-04, Rapporteur : GARCIA, José, Titre : La sécurité dans les sports et les loisirs, Nature du texte : rapport, Section : Cadre de vie, Mode saisine : autosaisine, Date d'adoption : 11/04/1990.
Cote :
20010124/11
Thèmes :
agriculture, communication, culture, enseignement, environnement, finances publiques, industrie, loisirs, matière première, science, société, sport, tourisme, transport, travail, économie, énergie, équipement
Type de document :
Fonctions :
aménagement du territoire, conseil, planification, relations internationales, étude