Document d'archives : Fabriques

Contenu :

Fonds de la Préfecture
Gestion des paroisses par les fabriques d’église, suivi (1613-1906). Fonds de l’archevêché (non classé)
Gestion des paroisses par les fabriques d’église, suivi (1663-1906). Fonds des fabriques (non classé)
Archives des fabriques d’église classés par ordre alphabétique des communes sièges de fabriques (1642-1967).

Cote :

5 V 1 à 1347

Inventaire d'archives :

Archives départementales de l'Yonne

Informations sur le producteur :

Yonne (France). Préfecture
Église catholique. Diocèse (Sens, Yonne, France)

Informations sur l'acquisition :

Versement à une date indéterminée (5 V 1-1054), réintégration en 2011 et en 2017 (5 V 1055-1347).
Historique de conservation :
Les archives produites par l’archevêché, autrefois conservées en mains privées, ont été réintégrées aux archives départementales en 2011.
Des archives produites par certaines fabriques d’églises ont été conservées en sous-série 11 J des archives départementales ; lors d’une opération de reprise de cette sous-série, ces documents ont été identifiés, puis extraits pour être réintégrés en sous-série 5 V.

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Archives publiques.
Fonds de la préfecture : documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Fonds de l’archevêché et fonds des fabriques : communicables sur demande écrite.

Ressources complémentaires :

5 V 1-43 : Figliuzzi (Cécile), Fabriques : fonds de la préfecture, électronique, 2014
5 V 44-1347 : fonds non dotés d’instruments de recherche

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