Document d'archives : Litiges avec la commune de Tibiran-Jaunac au sujet de la possession des montagnes et forêts (1789-1892), avec Generest au sujet...
Titre :
Litiges avec la commune de Tibiran-Jaunac au sujet de la possession des montagnes et forêts (1789-1892), avec Generest au sujet du droit d'usage dans les forêts (1797, 1819, 1854-1867), avec des habitants d'Aventignan au sujet du partage d'un terrain (1834-1850).
Cote :
51 E DEPOT 11
Inventaire d'archives :
Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aventignan (1473-1988)
Institutions :
Aventignan (Hautes-Pyrénées), Générest (Hautes-Pyrénées), Tibiran-Jaunac (Hautes-Pyrénées)