Document d'archives : L'évêque seigneur de Villeneuve. - Privilèges et franchises des habitants, fiefs et droits seigneuriaux de l'évêque.
Contenu :
Chasse aux lièvres dans les plages ; impositions ; droit de péage de l'évêque sur les étangs ; "réduction et abaissement des censes et usaiges" dus à l'évêque (1438).
Cote :
337 EDT 5
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Villeneuve-lès-Maguelone (1154-1928)
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
En latin et en français.
Description physique :
description_materielle: Comprenant 3 parchemins.